IIMMOO Alliance Biot S.A.SS.A.S with a capital of 1000 € located at Siège: 400 Avenue de Roumanille 06410 Biot Phone number +33(0)984483419 SIRET 88397769600011 VAT FR 48883977696 Professional Card CPI 0605 2020 000 045 275 issued by CCI de Nice-Côte d'Azur 20 Bd Carabacel 06000 Nice The company shall not receive or hold any funds, bills or securities other than those representing its remuneration or commission E&O insurance 000000146495372 taken out with MMA 2 bis rue Fontange 13006 Marseille Consumer ombudsman : MEDIATION – VIVONS MIEUX ENSEMBLE located at 465 avenue de la Libération Nancy 54000, email : [email protected] , website : www.mediation-vivons-mieux-ensemble.fr
Hébergement
L’hébergement du site est assuré par la société Netty, 7 allée Cérès 67200 Strasbourg.
La plate-forme technique est fournie par la société OVH, 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix. Numéro de téléphone : 08 203 203 63
Droits des utilisateurs
Conformément à la réglementation européenne et à la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978, les internautes dont les données personnelles sont traitées par la société IIMMOO Alliance S.A.S ont le droit d'accéder à leurs données et le droit de demander la rectification, la mise à jour et la suppression de leurs données personnelles en écrivant à l'adresse postale de l'éditeur du site.
Données personnelles
Les données personnelles sont conservées au minimum durant toute la durée de la relation commerciale et, le cas échéant, jusqu'à ce que l'internaute fasse une demande de retrait. Les informations nominatives ne sont jamais transmises à des tiers.
Cookies
Les cookies utilisés sur ce site ne sont utilisés qu'à des fins statistiques, ne comportent aucune information à caractère privé et ne permettent pas d'identifier l'internaute. La durée de conservation des cookies est de 1 an.
Propriété intellectuelle
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. La reproduction ou représentation, intégrale ou partielle, de ce site sur un support électronique ou tout autre support quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication.
Force majeure
La responsabilité de l'éditeur du site ne pourra être engagée en cas de force majeure ou de faits indépendants de sa volonté.
Modifications des mentions légales
L’éditeur se réserve le droit de modifier, librement et à tout moment, les mentions légales du site. L’utilisation du site constitue l'acceptation des mentions légales en vigueur.
Loi applicable
Le site www.iimmoo-alliance.com est régi par la loi française.
